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Titre : Démembrement de propriété : usufruit et quasi-usufruit Type de document : texte imprimé Auteurs : Franck Eliard, Auteur ; Robert Brochard, Auteur Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 2008 Collection : Droit notarial Importance : 127 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-4027-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Démembrement de propriété Successions et héritages Démembrement de propriété : usufruit et quasi-usufruit [texte imprimé] / Franck Eliard, Auteur ; Robert Brochard, Auteur . - Paris : Ellipses, 2008 . - 127 p.. - (Droit notarial) .
ISBN : 978-2-7298-4027-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Démembrement de propriété Successions et héritages Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 50297 CIV/180 Livre Droit privé Droit civil Disponible 54440 CIV/180 Livre Droit privé Droit civil Disponible
Titre : Droit rural Type de document : texte imprimé Auteurs : Véronique Barabé-Bouchard, Auteur ; Marc Hérail, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 2011 Collection : Droit notarial Importance : 236 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-7047-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit rural Droit rural [texte imprimé] / Véronique Barabé-Bouchard, Auteur ; Marc Hérail, Auteur . - 2e éd. . - Paris : Ellipses, 2011 . - 236 p.. - (Droit notarial) .
ISBN : 978-2-7298-7047-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit rural Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 54441 DEC/138 Livre Droit public Décentralisation Disponible
Titre : L'entrepreneur individuel à responsabilité limitée Type de document : texte imprimé Auteurs : Sabrina Delrieu, Auteur Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 2014 Collection : Droit notarial Importance : 190 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-340-00235-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Entreprises individuelles Droit L'entrepreneur individuel à responsabilité limitée [texte imprimé] / Sabrina Delrieu, Auteur . - Paris : Ellipses, 2014 . - 190 p.. - (Droit notarial) .
ISBN : 978-2-340-00235-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Entreprises individuelles Droit Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 55980 COM/138 Livre Droit privé Droit commercial Disponible
Titre : Fiscalité des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : André Lefeuvre, Auteur Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 2006 Collection : Droit notarial Importance : 208 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-2655-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit fiscal Impôts Fiscalité des affaires [texte imprimé] / André Lefeuvre, Auteur . - Paris : Ellipses, 2006 . - 208 p.. - (Droit notarial) .
ISBN : 978-2-7298-2655-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit fiscal Impôts Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 48212 D.FISC/119 Livre Droit public Droit fiscal Disponible
Titre : Fiscalité des successions Type de document : texte imprimé Auteurs : Franck Eliard, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 2008 Collection : Droit notarial Importance : 192 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-3920-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit notarial ; Successions et héritages ; Impôts Fiscalité des successions [texte imprimé] / Franck Eliard, Auteur . - 2e éd. . - Paris : Ellipses, 2008 . - 192 p.. - (Droit notarial) .
ISBN : 978-2-7298-3920-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit notarial ; Successions et héritages ; Impôts Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 54438 FISC.ENT/086 Livre Économie Fiscalité d'entreprise Disponible PermalinkPermalink
