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Auteur Jacques Boré |
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La Cassation en Matière Civile / Jacques Boré
Titre : La Cassation en Matière Civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Boré, Auteur ; Pierre Raynaud, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1997 Importance : 956 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02499-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Pourvoi Loi La Cassation en Matière Civile [texte imprimé] / Jacques Boré, Auteur ; Pierre Raynaud, Préfacier, etc. . - Paris : Dalloz, 1997 . - 956 p.
ISBN : 978-2-247-02499-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Pourvoi Loi Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 28194 PRO.CIV/004 Livre Droit privé Procédure civile Disponible 39027 PRO.CIV/004 Livre Droit privé Procédure civile Disponible 39026 PRO.CIV/004 Livre Droit privé Procédure civile Disponible La cassation en matière pénale / Jacques Boré
Titre : La cassation en matière pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Boré, Auteur ; André Vitu, Préfacier, etc. Editeur : Paris : L.G.D.J Année de publication : 1985 Importance : 1232 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00947-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Criminal procedure Appellate procedure Cassation Procédure pénale Droit pénal La cassation en matière pénale [texte imprimé] / Jacques Boré, Auteur ; André Vitu, Préfacier, etc. . - Paris : L.G.D.J, 1985 . - 1232 p.
ISBN : 978-2-275-00947-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Criminal procedure Appellate procedure Cassation Procédure pénale Droit pénal Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18845 PRO.PEN/011 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible Guide pratique du contentieux douanier / Vincent Carpentier
Titre : Guide pratique du contentieux douanier Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Carpentier, Auteur ; Jacques Boré, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1996 Importance : XIII-201 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2711-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Contentieux douanier Retenue douanière Guide pratique du contentieux douanier [texte imprimé] / Vincent Carpentier, Auteur ; Jacques Boré, Préfacier, etc. . - Paris : Litec, 1996 . - XIII-201 p.
ISBN : 978-2-7111-2711-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contentieux douanier Retenue douanière Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18116 C.AD/020 Livre Droit public Contentieux administratif Disponible