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Auteur Pascal Jan |
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Titre : Le conseil constitutionnel du du parlement Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Jan, Auteur ; Jean-Philippe Roy, Auteur ; Georges Vedel, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 1997 Importance : 192 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-5727-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Conseil constitutionnel Parlement Opinion publique Le conseil constitutionnel du du parlement [texte imprimé] / Pascal Jan, Auteur ; Jean-Philippe Roy, Auteur ; Georges Vedel, Préfacier, etc. . - Paris : Ellipses, 1997 . - 192 p.
ISBN : 978-2-7298-5727-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Conseil constitutionnel Parlement Opinion publique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 35666 DK/191 Livre Droit public Droit constitutionnel Disponible
Titre : Institutions administratives Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Jan, Auteur Editeur : Paris : Litec Année de publication : 2003 Collection : Objectif droit Importance : IX-278 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0295-5 Langues : (Fra) Mots-clés : Administration publique Institutions administratives [texte imprimé] / Pascal Jan, Auteur . - Paris : Litec, 2003 . - IX-278 p.. - (Objectif droit) .
ISBN : 978-2-7110-0295-5
Langues : (Fra)
Mots-clés : Administration publique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 44284 D.A/123 Livre Droit public Droit administratif Disponible
Titre : Les institutions administratives en QCM Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Jan, Auteur Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 2003 Importance : 118 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-1499-1 Langues : (Fra) Mots-clés : Organisation administrative Les institutions administratives en QCM [texte imprimé] / Pascal Jan, Auteur . - Paris : Ellipses, 2003 . - 118 p.
ISBN : 978-2-7298-1499-1
Langues : (Fra)
Mots-clés : Organisation administrative Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 46203 D.A/180 Livre Droit public Droit administratif Disponible
Titre : Le Parlement de la Ve République Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Jan, Auteur Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 1999 Collection : Mise au point Importance : 141 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-7925-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Pouvoirs et fonctions Groupe parlementaire Droit constitutionnel Le Parlement de la Ve République [texte imprimé] / Pascal Jan, Auteur . - Paris : Ellipses, 1999 . - 141 p.. - (Mise au point) .
ISBN : 978-2-7298-7925-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Pouvoirs et fonctions Groupe parlementaire Droit constitutionnel Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 34574 DK/198 Livre Droit public Droit constitutionnel Disponible
Titre : La saisine du Conseil constitutionnel Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Jan, Auteur ; Jean Rossetto, Préfacier, etc. Editeur : Paris : L.G.D.J Année de publication : 1999 Collection : Bibliothèque constitutionnelle et de science politique Importance : X-716 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01807-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Conseil constitutionnel Cours constitutionnelles Contrôle juridictionnel des lois La saisine du Conseil constitutionnel [texte imprimé] / Pascal Jan, Auteur ; Jean Rossetto, Préfacier, etc. . - Paris : L.G.D.J, 1999 . - X-716 p.. - (Bibliothèque constitutionnelle et de science politique) .
ISBN : 978-2-275-01807-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Conseil constitutionnel Cours constitutionnelles Contrôle juridictionnel des lois Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 30391 CONT.K/014 Livre Droit public Contrôle constitutionnel Disponible 31547 CONT.K/014 Livre Droit public Contrôle constitutionnel Disponible Permalink
