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Auteur Franck Moderne |
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Code administratif / Pierre Delvolvé
Titre : Code administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Delvolvé, Auteur ; Franck Moderne, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1992 Collection : Petits codes Dalloz Importance : 1641 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01372-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit administratif Codes Code administratif [texte imprimé] / Pierre Delvolvé, Auteur ; Franck Moderne, Auteur . - 2e éd. . - Paris : Dalloz, 1992 . - 1641 p.. - (Petits codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-01372-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit administratif Codes Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2892 COD/015 Livre Droit privé Codes Disponible Code de la construction et de l'hbitation / Franck Moderne
Titre : Code de la construction et de l'hbitation Type de document : texte imprimé Auteurs : Franck Moderne, Auteur ; Philippe Dubois, Auteur Mention d'édition : 6e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1992 Collection : Petits codes Dalloz Importance : XXX-1211 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01390-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Construction Logement Codes Code de la construction et de l'hbitation [texte imprimé] / Franck Moderne, Auteur ; Philippe Dubois, Auteur . - 6e éd. . - Paris : Dalloz, 1992 . - XXX-1211 p.. - (Petits codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-01390-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Construction Logement Codes Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2894 COD/019 Livre Droit privé Codes Disponible Code de l'urbanisme / Franck Moderne
Titre : Code de l'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Franck Moderne, Auteur ; Charles Hubert, Auteur Mention d'édition : 10e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1998 Collection : Petits codes Dalloz Importance : XIV-1090 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02959-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit de l'urbanisme Codes Aménagement du territoire Code de l'urbanisme [texte imprimé] / Franck Moderne, Auteur ; Charles Hubert, Auteur . - 10e éd. . - Paris : Dalloz, 1998 . - XIV-1090 p.. - (Petits codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-02959-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit de l'urbanisme Codes Aménagement du territoire Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 22372 COD/017 Livre Droit privé Codes Disponible 2896 COD/017 Livre Droit privé Codes Disponible La fonction de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique / Franck Moderne
Titre : La fonction de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Franck Moderne, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1997 Importance : 240 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02718-7 Langues : (Fra) Mots-clés : Bâtiments publics La fonction de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique [texte imprimé] / Franck Moderne, Auteur . - Paris : Dalloz, 1997 . - 240 p.
ISBN : 978-2-247-02718-7
Langues : (Fra)
Mots-clés : Bâtiments publics Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 22401 D.A/153 Livre Droit public Droit administratif Disponible Nouveau code de procédure civile / Franck Pierre
Titre : Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution Type de document : texte imprimé Auteurs : Franck Pierre, Auteur ; Franck Moderne, Auteur Mention d'édition : 91e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1999 Collection : Petits codes Dalloz Importance : XVIII-1831-4 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03403-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure civile Codes Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution [texte imprimé] / Franck Pierre, Auteur ; Franck Moderne, Auteur . - 91e éd. . - Paris : Dalloz, 1999 . - XVIII-1831-4 p.. - (Petits codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-03403-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procédure civile Codes Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 24871 COD/016 Livre Droit privé Codes Disponible La nouvelle décentralisation / Franck Moderne
PermalinkTraité des contrats administratifs / André de Laubadère
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