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Auteur Robert Andersen |
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Fiscalité de l'environnement / Robert Andersen
Titre : Fiscalité de l'environnement : actes de la Journée d'études organisée à Louvain-la-Neuve le 23 avril 1993 Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Andersen, Auteur ; Jacques Malherbe, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1994 Importance : 418 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0919-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Environnement Impôts Droit Fiscalité de l'environnement : actes de la Journée d'études organisée à Louvain-la-Neuve le 23 avril 1993 [texte imprimé] / Robert Andersen, Auteur ; Jacques Malherbe, Auteur . - Bruxelles : Bruylant, 1994 . - 418 p.
ISBN : 978-2-8027-0919-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Environnement Impôts Droit Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18752 ENV/053 Livre Droit public Environnement Disponible Le recours des particuliers devant le juge constitutionnel / Francis Delpérée
Titre : Le recours des particuliers devant le juge constitutionnel : journée d'études du 9 février 1990, Louvain Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Delpérée, Auteur ; Robert Andersen, Auteur ; Pierre Bon, Auteur Editeur : Paris : Economica Année de publication : 1991 Collection : Droit public positif Importance : 221 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0527-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Cours constitutionnelles Droit constitutionnel Jurisprudence Le recours des particuliers devant le juge constitutionnel : journée d'études du 9 février 1990, Louvain [texte imprimé] / Francis Delpérée, Auteur ; Robert Andersen, Auteur ; Pierre Bon, Auteur . - Paris : Economica, 1991 . - 221 p.. - (Droit public positif) .
ISBN : 978-2-8027-0527-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Cours constitutionnelles Droit constitutionnel Jurisprudence Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6822 DK/051 Livre Droit public Droit constitutionnel Disponible