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Auteur Jacques Buisson |
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Titre : Le droit de la police Type de document : texte imprimé Auteurs : André Decocq, Auteur ; Jean Montreuil, Auteur ; Jacques Buisson, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1998 Importance : 868 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2905-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure pénale Enquêtes criminelles Police Histoire Droit Le droit de la police [texte imprimé] / André Decocq, Auteur ; Jean Montreuil, Auteur ; Jacques Buisson, Auteur . - 2e éd. . - Paris : Litec, 1998 . - 868 p.
ISBN : 978-2-7111-2905-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procédure pénale Enquêtes criminelles Police Histoire Droit Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 31509 OR.JU/017 Livre Droit privé Organisations judiciaires Disponible
Titre : Finances publiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Buisson, Auteur Mention d'édition : 14e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2009 Collection : Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 Importance : VI-181 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05141-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Budget Finances publiques Finances publiques [texte imprimé] / Jacques Buisson, Auteur . - 14e éd. . - Paris : Dalloz, 2009 . - VI-181 p.. - (Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003) .
ISBN : 978-2-247-05141-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Budget Finances publiques Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 52035 FP/126 Livre Droit public Finances publiques Disponible
Titre : Finances publiques : budget et pouvoir financier Type de document : texte imprimé Auteurs : François Deruel, Auteur ; Jacques Buisson, Auteur Mention d'édition : 13e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2001 Collection : Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 Importance : VI-284 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03347-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Finances publiques Finances publiques : budget et pouvoir financier [texte imprimé] / François Deruel, Auteur ; Jacques Buisson, Auteur . - 13e éd. . - Paris : Dalloz, 2001 . - VI-284 p.. - (Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003) .
ISBN : 978-2-247-03347-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Finances publiques Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 42578 FP/033 Livre Droit public Finances publiques Disponible
Titre : Procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Guinchard, Auteur ; Jacques Buisson, Auteur Mention d'édition : 8e éd. Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2012 Collection : Manuel Importance : XIII-1633 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1620-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure pénale Régime procédural Police judiciaire Procédure pénale [texte imprimé] / Serge Guinchard, Auteur ; Jacques Buisson, Auteur . - 8e éd. . - Paris : LexisNexis, 2012 . - XIII-1633 p.. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-7110-1620-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procédure pénale Régime procédural Police judiciaire Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 53698 PRO.PEN/035 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible
Titre : Le sursis au paiement de l'impôt Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Buisson, Auteur ; Joël Molinier, Préfacier, etc. ; Paul-Marie Gaudmet, Traducteur Editeur : Paris : L.G.D.J Année de publication : 1996 Collection : Bibliothèque de science financière Importance : 231 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00171-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Impôt Réclamations et appels Contentieux fiscal Le sursis au paiement de l'impôt [texte imprimé] / Jacques Buisson, Auteur ; Joël Molinier, Préfacier, etc. ; Paul-Marie Gaudmet, Traducteur . - Paris : L.G.D.J, 1996 . - 231 p.. - (Bibliothèque de science financière) .
ISBN : 978-2-275-00171-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Impôt Réclamations et appels Contentieux fiscal Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18813 D.FISC/032 Livre Droit public Droit fiscal Disponible
