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L'articulation du trust et du droit des successions / Sara Godechot
Titre : L'articulation du trust et du droit des successions Type de document : texte imprimé Auteurs : Sara Godechot, ; Yves Lequette, Editeur : Paris : L.G.D.J Année de publication : 2004 Collection : Thèses Importance : 477 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-913397-50-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Trusts Études comparatives Droit international privé Successions et héritages Fiducie L'articulation du trust et du droit des successions [texte imprimé] / Sara Godechot, ; Yves Lequette, . - Paris : L.G.D.J, 2004 . - 477 p.. - (Thèses) .
ISBN : 978-2-913397-50-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Trusts Études comparatives Droit international privé Successions et héritages Fiducie Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 45273 DIPR/051 Livre Droit privé Droit international privé Disponible Droit civil / François Terré
Titre : Droit civil : les obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : François Terré, Auteur ; Phillipe Simler, Auteur ; Yves Lequette, Auteur Mention d'édition : 7e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1999 Collection : Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 Importance : VI-1294 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03317-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Obligations Droit civil Droit civil : les obligations [texte imprimé] / François Terré, Auteur ; Phillipe Simler, Auteur ; Yves Lequette, Auteur . - 7e éd. . - Paris : Dalloz, 1999 . - VI-1294 p.. - (Précis Dalloz, ISSN 0768-0813) .
ISBN : 978-2-247-03317-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Obligations Droit civil Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 38080 CIV/044 Livre Droit privé Droit civil Disponible 36049 CIV/044 Livre Droit privé Droit civil Disponible 26729 CIV/044 Livre Droit privé Droit civil Disponible Droit civil / François Terré
Titre : Droit civil : les obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : François Terré, Auteur ; Philippe Simler, Auteur ; Yves Lequette, Auteur Mention d'édition : 5e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1993 Collection : Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 Importance : XXIX-1070 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01634-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Obligations Droit civil Droit civil : les obligations [texte imprimé] / François Terré, Auteur ; Philippe Simler, Auteur ; Yves Lequette, Auteur . - 5e éd. . - Paris : Dalloz, 1993 . - XXIX-1070 p.. - (Précis Dalloz, ISSN 0768-0813) .
ISBN : 978-2-247-01634-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Obligations Droit civil Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2142 CIV/044 Livre Droit privé Droit civil Disponible 3002 CIV/044 Livre Droit privé Droit civil Disponible 2905 CIV/044 Livre Droit privé Droit civil Disponible Droit civil / François Terré
Titre : Droit civil : les obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : François Terré, Auteur ; Philippe Simler, Auteur ; Yves Lequette, Auteur Mention d'édition : 6e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1996 Collection : Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 Importance : VI-1160 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02449-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Obligations Droit civil Droit civil : les obligations [texte imprimé] / François Terré, Auteur ; Philippe Simler, Auteur ; Yves Lequette, Auteur . - 6e éd. . - Paris : Dalloz, 1996 . - VI-1160 p.. - (Précis Dalloz, ISSN 0768-0813) .
ISBN : 978-2-247-02449-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Obligations Droit civil Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18643 CIV/044 Livre Droit privé Droit civil Disponible 18296 CIV/044 Livre Droit privé Droit civil Disponible 2143 CIV/044 Livre Droit privé Droit civil Disponible 18295 CIV/044 Livre Droit privé Droit civil Disponible Droit civil / François Terré
Titre : Droit civil : les successions, les libéralités Type de document : texte imprimé Auteurs : François Terré, Auteur ; Yves Lequette, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1997 Collection : Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 Importance : 906 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02548-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil Donations Libéralités Droit civil : les successions, les libéralités [texte imprimé] / François Terré, Auteur ; Yves Lequette, Auteur . - 3e éd. . - Paris : Dalloz, 1997 . - 906 p.. - (Précis Dalloz, ISSN 0768-0813) .
ISBN : 978-2-247-02548-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit civil Donations Libéralités Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18392 CIV/053 Livre Droit privé Droit civil Disponible Droit civil / François Terré
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