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Auteur Pierre Raynaud |
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Titre : La Cassation en Matière Civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Boré, Auteur ; Pierre Raynaud, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1997 Importance : 956 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02499-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Pourvoi Loi La Cassation en Matière Civile [texte imprimé] / Jacques Boré, Auteur ; Pierre Raynaud, Préfacier, etc. . - Paris : Dalloz, 1997 . - 956 p.
ISBN : 978-2-247-02499-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Pourvoi Loi Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 28194 PRO.CIV/004 Livre Droit privé Procédure civile Disponible 39027 PRO.CIV/004 Livre Droit privé Procédure civile Disponible 39026 PRO.CIV/004 Livre Droit privé Procédure civile Disponible Contribution à la restauration de la faute, condition des responsabilités civile et pénale dans l'homicide et les blessures par imprudence / Annick Dorsner-Dolivet
Titre : Contribution à la restauration de la faute, condition des responsabilités civile et pénale dans l'homicide et les blessures par imprudence : à propos de la chirurgie Type de document : texte imprimé Auteurs : Annick Dorsner-Dolivet, Auteur ; Pierre Raynaud, Préfacier, etc. Editeur : Paris : L.G.D.J Année de publication : 1986 Collection : Bibliothèque de droit privé Importance : 495 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00926-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Négligence Homicide Dommage corporel Responsabilité civile Contribution à la restauration de la faute, condition des responsabilités civile et pénale dans l'homicide et les blessures par imprudence : à propos de la chirurgie [texte imprimé] / Annick Dorsner-Dolivet, Auteur ; Pierre Raynaud, Préfacier, etc. . - Paris : L.G.D.J, 1986 . - 495 p.. - (Bibliothèque de droit privé) .
ISBN : 978-2-275-00926-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Négligence Homicide Dommage corporel Responsabilité civile Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 44970 RES.CIV/008 Livre Droit privé Responsabilité civile Disponible 18195 RES.CIV/008 Livre Droit privé Responsabilité civile Disponible
Titre : Droit civil : Les Sûretés, la publicité foncière Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabriel Marty, Auteur ; Pierre Raynaud, Auteur ; Philippe Jestaz, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1987 Importance : 614 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-248-02571-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Sûretés Publicité foncière Droit civil : Les Sûretés, la publicité foncière [texte imprimé] / Gabriel Marty, Auteur ; Pierre Raynaud, Auteur ; Philippe Jestaz, Auteur . - 2e éd. . - Paris : Sirey, 1987 . - 614 p.
ISBN : 978-2-248-02571-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Sûretés Publicité foncière Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 472 SUR/006 Livre Droit privé Sureté Disponible
Titre : Droit civil : [Tome 2, Vol. 2], Les biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabriel Marty, Auteur ; Pierre Raynaud, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1980 Importance : 601 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-248-00597-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil Propriété Biens Droit civil : [Tome 2, Vol. 2], Les biens [texte imprimé] / Gabriel Marty, Auteur ; Pierre Raynaud, Auteur . - 2e éd. . - Paris : Sirey, 1980 . - 601 p.
ISBN : 978-2-248-00597-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit civil Propriété Biens Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 471 D.FON/014 Livre Droit privé Droit foncier Disponible 2122 D.FON/014 Livre Droit privé Droit foncier Disponible 2121 D.FON/014 Livre Droit privé Droit foncier Disponible 470 D.FON/014 Livre Droit privé Droit foncier Disponible
Titre : La nature juridique de la prescription extinctive en matière civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Monique Bandrac, Auteur ; Pierre Raynaud, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Economica Année de publication : 1986 Collection : Droit civil Importance : 245 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-0949-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Prescription extinctive La nature juridique de la prescription extinctive en matière civile [texte imprimé] / Monique Bandrac, Auteur ; Pierre Raynaud, Préfacier, etc. . - Paris : Economica, 1986 . - 245 p.. - (Droit civil) .
ISBN : 978-2-7178-0949-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Prescription extinctive Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9644 CIV/072 Livre Droit privé Droit civil Disponible 9643 CIV/072 Livre Droit privé Droit civil Disponible Permalink
