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Titre : La chambre des conseillers : Seconde chambre du parlement : étude à la lumière du droit constitutionnel comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohammed Benyahya, Auteur Editeur : Rabat : Revue Marocaine d'Administration Locale et de Développement Année de publication : 1998 Collection : Manuels et Travaux Universitaires Importance : 133 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-9981-904-06-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Parlement Chambre des conseillers Maroc La chambre des conseillers : Seconde chambre du parlement : étude à la lumière du droit constitutionnel comparé [texte imprimé] / Mohammed Benyahya, Auteur . - Rabat : Revue Marocaine d'Administration Locale et de Développement, 1998 . - 133 p.. - (Manuels et Travaux Universitaires) .
ISBN : 978-9981-904-06-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Parlement Chambre des conseillers Maroc Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 32427 P.LEG/009 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible 17841 P.LEG/009 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible Le congrès des Etats-Unis
Titre : Le congrès des Etats-Unis : fonctionnement du pouvoir législatif américain Titre original : How congress works Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Saporta, Traducteur Editeur : Paris : Nouveau Horizons Année de publication : 1993 Importance : 174 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Congrès Etats-Unis Le congrès des Etats-Unis = How congress works : fonctionnement du pouvoir législatif américain [texte imprimé] / Marc Saporta, Traducteur . - Paris : Nouveau Horizons, 1993 . - 174 p.
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Mots-clés : Congrès Etats-Unis Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14107 P.LEG/002 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible 2451 P.LEG/002 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible 14106 P.LEG/002 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible 24119 P.LEG/002 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible 40566 P.LEG/002 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible D10047 P.LEG/002 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible
Titre : La construction du système électoral en République de Moldavie : sur la difficile démocratisation d'un État postsoviétique Type de document : texte imprimé Auteurs : Sulima Snejana Dru??, Auteur ; Slobodan Milacic, Préfacier, etc. Editeur : Paris : L.G.D.J Année de publication : 2011 Collection : Thèses Importance : 431 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916606-42-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Réforme électorale Modes de scrutin Démocratisation La construction du système électoral en République de Moldavie : sur la difficile démocratisation d'un État postsoviétique [texte imprimé] / Sulima Snejana Dru??, Auteur ; Slobodan Milacic, Préfacier, etc. . - Paris : L.G.D.J, 2011 . - 431 p.. - (Thèses) .
ISBN : 978-2-916606-42-2
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Mots-clés : Réforme électorale Modes de scrutin Démocratisation Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 55285 P.LEG/022 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible
Titre : Droit parlementaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Avril, Auteur ; Jean Gicquel, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Montchrestien Année de publication : 1996 Collection : Domat Importance : 346 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-0715-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Parlement Procédure parlementaire Législation Droit parlementaire [texte imprimé] / Pierre Avril, Auteur ; Jean Gicquel, Auteur . - 2e éd. . - Paris : Montchrestien, 1996 . - 346 p.. - (Domat) .
ISBN : 978-2-7076-0715-7
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Mots-clés : Parlement Procédure parlementaire Législation Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18254 P.LEG/001 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible
Titre : Droit parlementaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Avril, Auteur ; Jean Gicquel, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Montchrestien Année de publication : 1996 Collection : Domat Importance : 346 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-0393-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Parlement Procédure parlementaire Législation Droit parlementaire [texte imprimé] / Pierre Avril, Auteur ; Jean Gicquel, Auteur . - 2e éd. . - Paris : Montchrestien, 1996 . - 346 p.. - (Domat) .
ISBN : 978-2-7076-0393-7
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Mots-clés : Parlement Procédure parlementaire Législation Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14258 P.LEG/001 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible 14259 P.LEG/001 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible 663 P.LEG/001 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible
Titre : Le droit parlementaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Laporte, Auteur ; Marie-José Tulard, Auteur Editeur : Paris : Puf Année de publication : 1986 Collection : Que sais-je ? Importance : 127 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-039381-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Parlement Procédure parlementaire Le droit parlementaire [texte imprimé] / Jean Laporte, Auteur ; Marie-José Tulard, Auteur . - Paris : Puf, 1986 . - 127 p.. - (Que sais-je ?) .
ISBN : 978-2-13-039381-8
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 15026 P.LEG/005 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible 15729 P.LEG/005 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible
Titre : Droit parlementaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Guchet, Auteur Editeur : Paris : Economica Année de publication : 1996 Importance : 203 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-3193-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Parlements Procédure parlementaire Droit parlementaire [texte imprimé] / Yves Guchet, Auteur . - Paris : Economica, 1996 . - 203 p.
ISBN : 978-2-7178-3193-1
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18253 P.LEG/011 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible
Titre : L'expérience parlementaire au Maroc Type de document : texte imprimé Auteurs : Taher Bahbouhi, Auteur ; Alain Claisse, Auteur ; Abderrahman El Kadiri, Auteur Editeur : Casablanca : Toubkal Année de publication : 1985 Collection : Connaissance sociale Importance : 157-81 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrôle parlementaire Actes de congrès L'expérience parlementaire au Maroc [texte imprimé] / Taher Bahbouhi, Auteur ; Alain Claisse, Auteur ; Abderrahman El Kadiri, Auteur . - Casablanca : Toubkal, 1985 . - 157-81 p.. - (Connaissance sociale) .
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Mots-clés : Contrôle parlementaire Actes de congrès Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 32426 P.LEG/013 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible 10985 P.LEG/013 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible
Titre : La fonction législative communautaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Blumann, Auteur Editeur : Paris : L.G.D.J Année de publication : 1995 Collection : Systèmes Importance : 175 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00360-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Législation Pouvoir législatif La fonction législative communautaire [texte imprimé] / Claude Blumann, Auteur . - Paris : L.G.D.J, 1995 . - 175 p.. - (Systèmes) .
ISBN : 978-2-275-00360-3
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 15695 P.LEG/012 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible 15697 P.LEG/012 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible 15696 P.LEG/012 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible
Titre : La Fonction législative en droit marocain Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohamed Karami, Auteur Editeur : Casablanca : Afrique-Orient Année de publication : 1992 Importance : 184 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Assemblée législative Constitution Gouvernement La Fonction législative en droit marocain [texte imprimé] / Mohamed Karami, Auteur . - Casablanca : Afrique-Orient, 1992 . - 184 p.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1480 P.LEG/007 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible 15004 P.LEG/007 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible 15788 P.LEG/007 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible 15792 P.LEG/007 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible 19971 P.LEG/007 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible 26986 P.LEG/007 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible 15005 P.LEG/007 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible
Titre : How we choose a Congress Type de document : texte imprimé Auteurs : Wayne Coffey, Auteur Editeur : New York : Martin's Press Année de publication : 1980 Importance : 151 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-0-312-39614-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Congress How we choose a Congress [texte imprimé] / Wayne Coffey, Auteur . - New York : Martin's Press, 1980 . - 151 p.
ISBN : 978-0-312-39614-5
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Mots-clés : Congress Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2360 P.LEG/004 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible
Titre : L'ingénierie juridique et la qualité des textes normatifs au Maroc : les défis d'une bonne gouvernance réglementaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohamed Hammoumi, Auteur ; Farid El bacha, Préfacier, etc. Editeur : Rabat : El Maarif Al Jadida Année de publication : 2015 Importance : 576 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-9954-33-084-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Textes normatifs Gouvernance L'ingénierie juridique et la qualité des textes normatifs au Maroc : les défis d'une bonne gouvernance réglementaire [texte imprimé] / Mohamed Hammoumi, Auteur ; Farid El bacha, Préfacier, etc. . - Rabat : El Maarif Al Jadida, 2015 . - 576 p.
ISBN : 978-9954-33-084-5
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Mots-clés : Textes normatifs Gouvernance Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 56736 P.LEG/025 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible
Titre : L'institution parlementaire au Maroc Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohammed Benyahya, Auteur ; Ahmed Bouachik, Auteur Mention d'édition : N° 23 Editeur : Casablanca : Maghrébines Année de publication : 2000 Collection : Thèmes actuels Importance : 211-192 p. Langues : Français (fre) L'institution parlementaire au Maroc [texte imprimé] / Mohammed Benyahya, Auteur ; Ahmed Bouachik, Auteur . - N° 23 . - Casablanca : Maghrébines, 2000 . - 211-192 p.. - (Thèmes actuels) .
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 35482 P.LEG/018 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible
Titre : Le juge constitutionnel, juge des libertés : examen d'entrée au CRFPA Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Robert, Auteur Editeur : Paris : Montchrestien Année de publication : 1999 Collection : Préparation au CRFPA Importance : 181 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1039-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Conseil constitutionnel Droits de l'homme Le juge constitutionnel, juge des libertés : examen d'entrée au CRFPA [texte imprimé] / Jacques Robert, Auteur . - Paris : Montchrestien, 1999 . - 181 p.. - (Préparation au CRFPA) .
ISBN : 978-2-7076-1039-3
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Mots-clés : Conseil constitutionnel Droits de l'homme Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 30083 P.LEG/015 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible
Titre : Les juges français de la constitutionnalité : étude sur la construction d'un système contentieux : Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation, trois juges pour une norme Type de document : texte imprimé Auteurs : Arnaud Derrien, Auteur ; Slobodan Milacic, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Sakkoulas Année de publication : 2003 Collection : Bibliothèque européenne Importance : 505 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1806-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Conseil constitutionnel Juges Les juges français de la constitutionnalité : étude sur la construction d'un système contentieux : Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation, trois juges pour une norme [texte imprimé] / Arnaud Derrien, Auteur ; Slobodan Milacic, Préfacier, etc. . - Bruxelles : Sakkoulas, 2003 . - 505 p.. - (Bibliothèque européenne) .
ISBN : 978-2-8027-1806-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Conseil constitutionnel Juges Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 44349 P.LEG/019 Livre Droit public Pouvoir législatif Disponible
