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Procédure pénale
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Titre : La cassation en matière pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Boré, Auteur ; André Vitu, Préfacier, etc. Editeur : Paris : L.G.D.J Année de publication : 1985 Importance : 1232 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00947-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Criminal procedure Appellate procedure Cassation Procédure pénale Droit pénal La cassation en matière pénale [texte imprimé] / Jacques Boré, Auteur ; André Vitu, Préfacier, etc. . - Paris : L.G.D.J, 1985 . - 1232 p.
ISBN : 978-2-275-00947-6
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Mots-clés : Criminal procedure Appellate procedure Cassation Procédure pénale Droit pénal Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18845 PRO.PEN/011 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible
Titre : Code procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohammed Marzougui, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Rabat : Librairie dar Assalam Année de publication : 2017 Importance : 339 p. ISBN/ISSN/EAN : 978995422266 Langues : Français (fre) Mots-clés : Code Procédure pénale Code procédure pénale [texte imprimé] / Mohammed Marzougui, Auteur . - 3e éd. . - Rabat : Librairie dar Assalam, 2017 . - 339 p.
ISSN : 978995422266
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 57414 PRO.PEN/042 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible
Titre : Le contrôle de l'exécution des sanctions pénales en droit algérien Type de document : texte imprimé Auteurs : Ourdia Nasroune-Nouar, Auteur ; Bernard Bouloc, Préfacier, etc. Editeur : Paris : L.G.D.J Année de publication : 1991 Collection : Bibliothèque de sciences criminelles ,Tome 26 Importance : XII-297 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00711-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Exécution Sanctions pénales Autorité judiciaire Le contrôle de l'exécution des sanctions pénales en droit algérien [texte imprimé] / Ourdia Nasroune-Nouar, Auteur ; Bernard Bouloc, Préfacier, etc. . - Paris : L.G.D.J, 1991 . - XII-297 p.. - (Bibliothèque de sciences criminelles ,Tome 26) .
ISBN : 978-2-275-00711-3
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Mots-clés : Exécution Sanctions pénales Autorité judiciaire Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 641 PRO.PEN/004 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible 29697 PRO.PEN/004 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible
Titre : La coopération pénale internationale par voie d'extradition au Maroc Type de document : texte imprimé Auteurs : Hafida Alaoui Boukhriss, Auteur ; Marc Ancel, Préfacier, etc. Editeur : Casablanca : Toubkal Année de publication : 1986 Collection : Bibliothèque universitaire Importance : 340 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Protection interne Extradiction Solidarité La coopération pénale internationale par voie d'extradition au Maroc [texte imprimé] / Hafida Alaoui Boukhriss, Auteur ; Marc Ancel, Préfacier, etc. . - Casablanca : Toubkal, 1986 . - 340 p.. - (Bibliothèque universitaire) .
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Mots-clés : Protection interne Extradiction Solidarité Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17440 PRO.PEN/010 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible 17489 PRO.PEN/010 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible
Titre : La Cour de cassation et l'application de la loi dans le temps Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry Bonneau, Auteur ; Michelle Gobert, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Puf Année de publication : 1990 Collection : Les grandes thèses du droit français Importance : 397 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-042827-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Cassation Rétroactivité des lois Jurisprudence La Cour de cassation et l'application de la loi dans le temps [texte imprimé] / Thierry Bonneau, Auteur ; Michelle Gobert, Préfacier, etc. . - Paris : Puf, 1990 . - 397 p.. - (Les grandes thèses du droit français) .
ISBN : 978-2-13-042827-5
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Mots-clés : Cassation Rétroactivité des lois Jurisprudence Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 20179 PRO.PEN/015 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible
Titre : Droit pénal : Tome II, Procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Pradel, Auteur Mention d'édition : 9e éd. Editeur : Paris : Cujas Année de publication : 1997 Importance : 894 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-254-97411-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure pénale Droit pénal Droit pénal : Tome II, Procédure pénale [texte imprimé] / Jean Pradel, Auteur . - 9e éd. . - Paris : Cujas, 1997 . - 894 p.
ISBN : 978-2-254-97411-5
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Mots-clés : Procédure pénale Droit pénal Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18192 PRO.PEN/017 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible
Titre : Droit et Pratique de la Procédure Civile : Intérêt à Ajir, Compétence, Actes de Procédure, Aide Juridique, Procès Equitable, Référé, Mise en Etat, Incident de Procédure , Jugement, Voies de Recours, Frais de Justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Guinchard, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1998 Importance : 1537 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02803-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procès Jugement Droit et Pratique de la Procédure Civile : Intérêt à Ajir, Compétence, Actes de Procédure, Aide Juridique, Procès Equitable, Référé, Mise en Etat, Incident de Procédure , Jugement, Voies de Recours, Frais de Justice [texte imprimé] / Serge Guinchard, Auteur . - Paris : Dalloz, 1998 . - 1537 p.
ISBN : 978-2-247-02803-0
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Mots-clés : Procès Jugement Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 39030 PRO.CIV/021 Livre Droit privé Procédure civile Disponible 42650 PRO.CIV/021 Livre Droit privé Procédure civile Disponible 42649 PRO.CIV/021 Livre Droit privé Procédure civile Disponible 29810 PRO.CIV/021 Livre Droit privé Procédure civile Disponible 39031 PRO.PEN/021 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible
Titre : Le droit au silence et la détention provisoire : actes de la journée d'étude du 18 septembre 1996 Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Bouloc, Auteur ; Réginald de Beco, Auteur ; Pierre Legros, Auteur ; Louis-Edmond Pettiti, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1997 Collection : Droit et justice Importance : 134 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1025-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Instruction préparatoire ; Silence (droit) ; Droits de l'homme (droit européen) ; Procédure pénale Le droit au silence et la détention provisoire : actes de la journée d'étude du 18 septembre 1996 [texte imprimé] / Bernard Bouloc, Auteur ; Réginald de Beco, Auteur ; Pierre Legros, Auteur ; Louis-Edmond Pettiti, Préfacier, etc. . - Bruxelles : Bruylant, 1997 . - 134 p.. - (Droit et justice) .
ISBN : 978-2-8027-1025-7
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Mots-clés : Instruction préparatoire ; Silence (droit) ; Droits de l'homme (droit européen) ; Procédure pénale Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 31503 PRO.PEN/026 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible 18767 LP/036 Livre Droit public Libertés publiques Disponible Les droits de la défense devant les parlements exerçant des prérogatives juridictionnelle / Fred Erdman
Titre : Les droits de la défense devant les parlements exerçant des prérogatives juridictionnelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Fred Erdman, Auteur ; Jean-Pierre Cot, Auteur ; Gian Paolo Castenetto, Auteur Editeur : Bruxelle : Bruylant Année de publication : 1998 Collection : Droit et justice Importance : 146 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1108-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Défense Procès équitable Parlements Les droits de la défense devant les parlements exerçant des prérogatives juridictionnelle [texte imprimé] / Fred Erdman, Auteur ; Jean-Pierre Cot, Auteur ; Gian Paolo Castenetto, Auteur . - Bruxelle : Bruylant, 1998 . - 146 p.. - (Droit et justice) .
ISBN : 978-2-8027-1108-7
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Mots-clés : Défense Procès équitable Parlements Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29838 PRO.PEN/028 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible
Titre : Les droits fondamentaux dans le procés pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Allix, Auteur Editeur : Paris : Montchrestien Année de publication : 1997 Collection : Libertés et droits fondamentaux Importance : IX-99 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1034-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure pénale Enquête Les droits fondamentaux dans le procés pénal [texte imprimé] / Dominique Allix, Auteur . - Paris : Montchrestien, 1997 . - IX-99 p.. - (Libertés et droits fondamentaux) .
ISBN : 978-2-7076-1034-8
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Mots-clés : Procédure pénale Enquête Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29839 PRO.PEN/025 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible
Titre : Histoire du droit pénal II : La procédure criminelle Type de document : texte imprimé Auteurs : André Laingui, Auteur ; Arlette Lebigre, Auteur Editeur : Paris : Cujas Importance : 158 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure criminelle Développement Droit intermédiaire Histoire du droit pénal II : La procédure criminelle [texte imprimé] / André Laingui, Auteur ; Arlette Lebigre, Auteur . - Paris : Cujas, [s.d.] . - 158 p.
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Mots-clés : Procédure criminelle Développement Droit intermédiaire Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 649 PRO.PEN/003 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible
Titre : La judiciarisation de la fonction du ministère public en procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohammed El Bakir, Auteur Editeur : Paris : L.G.D.J Année de publication : 2010 Importance : 493 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-9953-515-99-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure pénale Judiciarisation Ministère public Maroc La judiciarisation de la fonction du ministère public en procédure pénale [texte imprimé] / Mohammed El Bakir, Auteur . - Paris : L.G.D.J, 2010 . - 493 p.
ISBN : 978-9953-515-99-1
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Mots-clés : Procédure pénale Judiciarisation Ministère public Maroc Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 53509 PRO.PEN/034 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible
Titre : La langue du procès Type de document : texte imprimé Auteurs : Cécile Robin, Auteur ; Jean-Pierre Delmas-Saint-Hilaire, Préfacier, etc. Editeur : Paris : L.G.D.J Année de publication : 2000 Collection : Thèses de l'École doctorale de Clermont-Ferrand Importance : VIII-350 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-912589-04-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procès Terminologie Langage juridique Droit La langue du procès [texte imprimé] / Cécile Robin, Auteur ; Jean-Pierre Delmas-Saint-Hilaire, Préfacier, etc. . - Paris : L.G.D.J, 2000 . - VIII-350 p.. - (Thèses de l'École doctorale de Clermont-Ferrand) .
ISBN : 978-2-912589-04-0
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Mots-clés : Procès Terminologie Langage juridique Droit Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 30093 PRO.PEN/022 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible 31521 PRO.PEN/022 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible 30094 PRO.PEN/022 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible
Titre : Leçons de procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Mikaël Benillouche, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 2013 Collection : Leçons de droit Importance : 311 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-8120-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure pénale Tribunal Preuve Actions procédurales Leçons de procédure pénale [texte imprimé] / Mikaël Benillouche, Auteur . - 2e éd. . - Paris : Ellipses, 2013 . - 311 p.. - (Leçons de droit) .
ISBN : 978-2-7298-8120-7
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Mots-clés : Procédure pénale Tribunal Preuve Actions procédurales Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 56001 PRO.PEN/039 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible
Titre : Manuel de procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Pradel, Auteur Mention d'édition : 10e éd. Editeur : Paris : Cujas Année de publication : 2000 Collection : Manuels Importance : 862 p. ISBN/ISSN/EAN : 2257004107 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure pénale Organes judiciaire Manuel de procédure pénale [texte imprimé] / Jean Pradel, Auteur . - 10e éd. . - Paris : Cujas, 2000 . - 862 p.. - (Manuels) .
ISSN : 2257004107
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Mots-clés : Procédure pénale Organes judiciaire Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité D6024 PRO.PEN/012 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible D6025 PRO.PEN/012 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible
