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Propriétés des lois artistiques et industrielles
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Titre : Brevets d'invention et propriété industrielle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Michel Wagret, Auteur Mention d'édition : 4e éd. Editeur : Paris : Puf Année de publication : 1992 Collection : Que sais-je ? Importance : 127 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-044321-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Brevets d'invention Droit Propriété industrielle Brevets d'invention et propriété industrielle [texte imprimé] / Jean-Michel Wagret, Auteur . - 4e éd. . - Paris : Puf, 1992 . - 127 p.. - (Que sais-je ?) .
ISBN : 978-2-13-044321-6
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14546 PLAI/016 Livre Droit privé Propriétés des lois artistiques et industrielles Disponible 14547 PLAI/016 Livre Droit privé Propriétés des lois artistiques et industrielles Disponible Les contrats du droit d'auteur à l'épreuve de la distinction des contrats nommés et innommés / Nathalie Blanc
Titre : Les contrats du droit d'auteur à l'épreuve de la distinction des contrats nommés et innommés Type de document : texte imprimé Auteurs : Nathalie Blanc, Auteur ; Pierre-Yves Gautier, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2010 Collection : Nouvelle bibliothèque de thèses Importance : 498 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08819-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit d'auteur Contrats innommés Les contrats du droit d'auteur à l'épreuve de la distinction des contrats nommés et innommés [texte imprimé] / Nathalie Blanc, Auteur ; Pierre-Yves Gautier, Préfacier, etc. . - Paris : Dalloz, 2010 . - 498 p.. - (Nouvelle bibliothèque de thèses) .
ISBN : 978-2-247-08819-5
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Titre : Copyright and the European Community : the green paper on copyright and the challenge of new technology Titre original : Droit d'auteur et communauté européenne : le livre vert sur le droit d'auteur et le défi technologique Type de document : texte imprimé Auteurs : Frank Gotzen, Auteur Editeur : Bruxelles : E. Story-Scientia Année de publication : 1989 Importance : 121 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-6439-606-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Infractions au droit d'auteur Propriété industrielle Copyright and the European Community = Droit d'auteur et communauté européenne : le livre vert sur le droit d'auteur et le défi technologique : the green paper on copyright and the challenge of new technology [texte imprimé] / Frank Gotzen, Auteur . - Bruxelles : E. Story-Scientia, 1989 . - 121 p.
ISBN : 978-90-6439-606-9
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Titre : Cours d'initiation en matière des brevets d'invention Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'industrie, du commerce et de l'artisanat, Auteur Année de publication : 1997 Importance : 24 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Brevets d'invention Brevets nationaux Cours d'initiation en matière des brevets d'invention [texte imprimé] / Ministère de l'industrie, du commerce et de l'artisanat, Auteur . - 1997 . - 24 p.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité D454 PLAI/058 Livre Droit privé Propriétés des lois artistiques et industrielles Disponible
Titre : La création multimédia et le droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Nathalie Mallet-Poujol, Auteur Editeur : Paris : Litec Année de publication : 2000 Collection : DroitLitec Importance : 206 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3189-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Informatique et liberté Droits d'auteur La création multimédia et le droit [texte imprimé] / Nathalie Mallet-Poujol, Auteur . - Paris : Litec, 2000 . - 206 p.. - (DroitLitec) .
ISBN : 978-2-7111-3189-1
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Titre : Dahir relatif à la protection de la propriété industrielle Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'industrie, du commerce et de l'artisanat, Auteur Editeur : Casablanca : Sonir Importance : 85 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : La propriété industrielle Récompenses industrielles Dahir relatif à la protection de la propriété industrielle [texte imprimé] / Ministère de l'industrie, du commerce et de l'artisanat, Auteur . - Casablanca : Sonir, [s.d.] . - 85 p.
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Mots-clés : La propriété industrielle Récompenses industrielles Réservation
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Titre : La divulgation des œuvres artistiques, littéraires et musicales en droit positif français Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Laligant, Auteur ; Guy Lambert, Préfacier, etc. Editeur : Paris : L.G.D.J Année de publication : 1983 Collection : Bibliothèque de droit privé Importance : 645 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01031-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit de représentation Propriéte intellectuelle Droit d'auteur La divulgation des œuvres artistiques, littéraires et musicales en droit positif français [texte imprimé] / Olivier Laligant, Auteur ; Guy Lambert, Préfacier, etc. . - Paris : L.G.D.J, 1983 . - 645 p.. - (Bibliothèque de droit privé) .
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Titre : Le droit d'auteur : un contrôle de l'accès aux œuvres ? Titre original : Copyright : a right to control access to works ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Séverine Dusollier, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2000 Importance : 91 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1460-6 Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Mots-clés : Droit d'auteur et informatique Propriété intellectuelle Le droit d'auteur = Copyright : a right to control access to works ? : un contrôle de l'accès aux œuvres ? [texte imprimé] / Séverine Dusollier, Auteur . - Bruxelles : Bruylant, 2000 . - 91 p.
ISBN : 978-2-8027-1460-6
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 43874 PLAI/048 Livre Droit privé Propriétés des lois artistiques et industrielles Disponible
Titre : Le droit d'auteur et les droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : André Bertrand, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1999 Importance : 951 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02422-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Propriété intellectuelle Droit d'auteur Le droit d'auteur et les droits voisins [texte imprimé] / André Bertrand, Auteur . - 2e éd. . - Paris : Dalloz, 1999 . - 951 p.
ISBN : 978-2-247-02422-3
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 42781 PLAI/037 Livre Droit privé Propriétés des lois artistiques et industrielles Disponible 33282 PLAI/037 Livre Droit privé Propriétés des lois artistiques et industrielles Disponible 37464 PLAI/037 Livre Droit privé Propriétés des lois artistiques et industrielles Disponible 39032 PLAI/037 Livre Droit privé Propriétés des lois artistiques et industrielles Disponible 33238 PLAI/037 Livre Droit privé Propriétés des lois artistiques et industrielles Disponible 28216 PLAI/037 Livre Droit privé Propriétés des lois artistiques et industrielles Disponible 39033 PLAI/037 Livre Droit privé Propriétés des lois artistiques et industrielles Disponible 33239 PLAI/037 Livre Droit privé Propriétés des lois artistiques et industrielles Disponible
Titre : Droit d'auteur et droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe Caron, Auteur Mention d'édition : 5e éd. Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2017 Collection : Manuels Importance : 673 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-2845-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit d'auteur Droits voisins Droit d'auteur et droits voisins [texte imprimé] / Christophe Caron, Auteur . - 5e éd. . - Paris : LexisNexis, 2017 . - 673 p.. - (Manuels) .
ISBN : 978-2-7110-2845-0
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 57265 PLAI/082 Livre Droit privé Propriétés des lois artistiques et industrielles Disponible
Titre : Le droit d'auteur face à la communication audiovisuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Abdellah Chakroun, Auteur Editeur : Casablanca : Najah el Jadida Année de publication : 1999 Importance : 186 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-9981-1746-2-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Communication audiovisuelle Droit d'auteur Le droit d'auteur face à la communication audiovisuelle [texte imprimé] / Abdellah Chakroun, Auteur . - Casablanca : Najah el Jadida, 1999 . - 186 p.
ISBN : 978-9981-1746-2-7
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 26568 PLAI/029 Livre Droit privé Propriétés des lois artistiques et industrielles Disponible
Titre : Droit d'auteur et liberté d'expression : regards francophones, d'Europe et d'ailleurs Type de document : texte imprimé Auteurs : François Dubuisson, Auteur ; Christophe Geiger, Auteur ; Alain Strowel, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2006 Importance : 160 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2107-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit d'auteur Études comparatives Liberté d'information Liberté d'expression Droit d'auteur et liberté d'expression : regards francophones, d'Europe et d'ailleurs [texte imprimé] / François Dubuisson, Auteur ; Christophe Geiger, Auteur ; Alain Strowel, Préfacier, etc. . - Bruxelles : Larcier, 2006 . - 160 p.
ISBN : 978-2-8044-2107-6
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Mots-clés : Droit d'auteur Études comparatives Liberté d'information Liberté d'expression Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 53115 PLAI/073 Livre Droit privé Propriétés des lois artistiques et industrielles Disponible
Titre : Droit d'auteur et numérique : logiciels, bases de données, multimédia : droit belge, européen et comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Strowel, Auteur ; Estelle Derclaye, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2001 Importance : 488 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1518-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit d'auteur Multimédias Etudes comparatives Droit d'auteur et numérique : logiciels, bases de données, multimédia : droit belge, européen et comparé [texte imprimé] / Alain Strowel, Auteur ; Estelle Derclaye, Auteur . - Bruxelles : Bruylant, 2001 . - 488 p.
ISBN : 978-2-8027-1518-4
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Mots-clés : Droit d'auteur Multimédias Etudes comparatives Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 39096 PLAI/036 Livre Droit privé Propriétés des lois artistiques et industrielles Disponible
Titre : Le droit des brevets Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Foyer, Auteur ; Michel Vivant, Auteur Editeur : Paris : Puf Année de publication : 1991 Collection : Thémis Importance : 483 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-043196-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Brevets d'invention Droit Le droit des brevets [texte imprimé] / Jean Foyer, Auteur ; Michel Vivant, Auteur . - Paris : Puf, 1991 . - 483 p.. - (Thémis) .
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6988 PLAI/005 Livre Droit privé Propriétés des lois artistiques et industrielles Disponible 4633 PLAI/005 Livre Droit privé Propriétés des lois artistiques et industrielles Disponible 4632 PLAI/005 Livre Droit privé Propriétés des lois artistiques et industrielles Disponible 5782 PLAI/005 Livre Droit privé Propriétés des lois artistiques et industrielles Disponible
Titre : Le droit des brevets Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Vivant, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1997 Collection : Connaissance du droit Importance : 135 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02566-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Brevets d'invention Droit Le droit des brevets [texte imprimé] / Michel Vivant, Auteur . - Paris : Dalloz, 1997 . - 135 p.. - (Connaissance du droit) .
ISBN : 978-2-247-02566-4
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Mots-clés : Brevets d'invention Droit Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 26398 PLAI/038 Livre Droit privé Propriétés des lois artistiques et industrielles Disponible
