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Titre : L'association avec union douanière : un mode de relation entre la CCE et des Etats tiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Constantinos Lycourgos, Auteur ; Hélène Gaudemet-Tallon, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Puf Année de publication : 1994 Collection : Les grandes thèses du droit français Importance : 472 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-045359-8 Mots-clés : Union européenne Douanes intégration économique L'association avec union douanière : un mode de relation entre la CCE et des Etats tiers [texte imprimé] / Constantinos Lycourgos, Auteur ; Hélène Gaudemet-Tallon, Préfacier, etc. . - Paris : Puf, 1994 . - 472 p.. - (Les grandes thèses du droit français) .
ISBN : 978-2-13-045359-8
Mots-clés : Union européenne Douanes intégration économique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 16265 REI/057 Livre Économie Relations économiques internationales Disponible
Titre : La Cour de cassation et l'application de la loi dans le temps Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry Bonneau, Auteur ; Michelle Gobert, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Puf Année de publication : 1990 Collection : Les grandes thèses du droit français Importance : 397 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-042827-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Cassation Rétroactivité des lois Jurisprudence La Cour de cassation et l'application de la loi dans le temps [texte imprimé] / Thierry Bonneau, Auteur ; Michelle Gobert, Préfacier, etc. . - Paris : Puf, 1990 . - 397 p.. - (Les grandes thèses du droit français) .
ISBN : 978-2-13-042827-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Cassation Rétroactivité des lois Jurisprudence Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 20179 PRO.PEN/015 Livre Droit privé Procédure pénale Disponible
Titre : L'ingénieur et le droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Pertek, Auteur Editeur : Paris : Puf Année de publication : 1991 Collection : Les grandes thèses du droit français Importance : 441 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-043607-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Commission des Titres d'Ingénieur Diplômes Pays de l'Union européenne L'ingénieur et le droit [texte imprimé] / Jacques Pertek, Auteur . - Paris : Puf, 1991 . - 441 p.. - (Les grandes thèses du droit français) .
ISBN : 978-2-13-043607-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Commission des Titres d'Ingénieur Diplômes Pays de l'Union européenne Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 16159 SOC/060 Livre Droit privé Droit social Disponible
Titre : La naissance du pouvoir réglementaire : 1789-1799 Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Verpeaux, Auteur ; Christian Philip, Auteur ; Michel Fromont, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Puf Année de publication : 1991 Collection : Les grandes thèses du droit français Importance : 435 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-043566-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Pouvoir exécutif Pouvoir réglementaire Politique et gouvernement La naissance du pouvoir réglementaire : 1789-1799 [texte imprimé] / Michel Verpeaux, Auteur ; Christian Philip, Auteur ; Michel Fromont, Préfacier, etc. . - Paris : Puf, 1991 . - 435 p.. - (Les grandes thèses du droit français) .
ISBN : 978-2-13-043566-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Pouvoir exécutif Pouvoir réglementaire Politique et gouvernement Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 15090 DK/097 Livre Droit public Droit constitutionnel Disponible
Titre : Le statut des médecins hospitaliers publics Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Laure Moquet-Anger, Auteur Editeur : Paris : Puf Année de publication : 1994 Collection : Les grandes thèses du droit français Importance : XXXIX-319 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-045744-2 Langues : (Fra) Mots-clés : Hôpitaux publics Le statut des médecins hospitaliers publics [texte imprimé] / Marie-Laure Moquet-Anger, Auteur . - Paris : Puf, 1994 . - XXXIX-319 p.. - (Les grandes thèses du droit français) .
ISBN : 978-2-13-045744-2
Langues : (Fra)
Mots-clés : Hôpitaux publics Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 26988 D.A/113 Livre Droit public Droit administratif Disponible Permalink
