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Associations
Titre : Associations : régime général Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 1984 Collection : Journal officiel de la République française Importance : 129 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-071280-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Associations Associations : régime général [texte imprimé] . - Paris : Direction des journaux officiels, 1984 . - 129 p.. - (Journal officiel de la République française) .
ISBN : 978-2-11-071280-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Associations Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité D5606 ST/140 Livre Droit privé Société et association Disponible Guide à l'intention des maîtres d'ouvrage publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'Å“uvre / Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Titre : Guide à l'intention des maîtres d'ouvrage publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'œuvre : juin 1994 : loi MOP Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'équipement, des transports et du logement, Auteur ; Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques, Auteur Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 2000 Collection : Journal officiel de la République française Importance : II-132 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-074914-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Marchés de travaux publics Maîtres d'œuvre Maîtres d'ouvrage Guide à l'intention des maîtres d'ouvrage publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'œuvre : juin 1994 : loi MOP [texte imprimé] / Ministère de l'équipement, des transports et du logement, Auteur ; Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques, Auteur . - Paris : Direction des journaux officiels, 2000 . - II-132 p.. - (Journal officiel de la République française) .
ISBN : 978-2-11-074914-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Marchés de travaux publics Maîtres d'œuvre Maîtres d'ouvrage Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 30139 FP/083 Livre Droit public Finances publiques Disponible