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Titre : Code des obligations et des contrats : Textes et documents juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : François-Paul Blanc, Auteur ; Rabha Zeidguy, Auteur Editeur : Sochepress-Université Année de publication : 1994 Importance : 575 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-9981-883-01-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Obligation Modalités Textes juridiques Code des obligations et des contrats : Textes et documents juridiques [texte imprimé] / François-Paul Blanc, Auteur ; Rabha Zeidguy, Auteur . - Sochepress-Université, 1994 . - 575 p.
ISBN : 978-9981-883-01-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Obligation Modalités Textes juridiques Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4348 COD/025 Livre Droit privé Codes Disponible
Titre : Code pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : REMALD, Auteur Editeur : Sochepress-Université Année de publication : 1997 Collection : Textes et documents Importance : 176 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Code pénal Infraction Contravention Code pénal [texte imprimé] / REMALD, Auteur . - Sochepress-Université, 1997 . - 176 p.. - (Textes et documents) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Code pénal Infraction Contravention Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17934 COD/060 Livre Droit privé Codes Disponible
Titre : Code pénal : incluant les modifications introduites par les lois 03-03, 07-03 et 24-03 Type de document : texte imprimé Auteurs : REMALD, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Sochepress-Université Année de publication : 2004 Collection : Textes et documents Importance : 194 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Code pénal Infraction Contravention Code pénal : incluant les modifications introduites par les lois 03-03, 07-03 et 24-03 [texte imprimé] / REMALD, Auteur . - 3e éd. . - Sochepress-Université, 2004 . - 194 p.. - (Textes et documents) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Code pénal Infraction Contravention Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 43451 COD/060 Livre Droit privé Codes Disponible 44543 COD/060 Livre Droit privé Codes Disponible
Titre : Code de procédure civile : Textes et documents juridiques Titre original : قانون المسطرة المدنية Type de document : texte imprimé Auteurs : François-Paul Blanc, Auteur ; Rabha Zeidguy, Auteur Editeur : Sochepress-Université Année de publication : 1992 Importance : 541 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure civile Codes Code de procédure civile = قانون المسطرة المدنية : Textes et documents juridiques [texte imprimé] / François-Paul Blanc, Auteur ; Rabha Zeidguy, Auteur . - Sochepress-Université, 1992 . - 541 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procédure civile Codes Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3715 COD/023 Livre Droit privé Codes Disponible 9542 COD/023 Livre Droit privé Codes Disponible
Titre : Les libértés publiques en droit Marocain : Dahir du 15 Novembre 1958 et 8 Novembre 1979 Titre original : قانون الØريات العامة (ظهائر 15 نونبر 1958 Ùˆ 8 نونبر 1979) Type de document : texte imprimé Auteurs : François-Paul Blanc, Auteur ; Rabha Zeidguy, Auteur Editeur : Sochepress-Université Année de publication : 1995 Importance : 363 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Libértés publiques Droit de presse Droit des associations Les libértés publiques en droit Marocain = قانون الØريات العامة (ظهائر 15 نونبر 1958 Ùˆ 8 نونبر 1979) : Dahir du 15 Novembre 1958 et 8 Novembre 1979 [texte imprimé] / François-Paul Blanc, Auteur ; Rabha Zeidguy, Auteur . - Sochepress-Université, 1995 . - 363 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Libértés publiques Droit de presse Droit des associations Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 15046 COD/037 Livre Droit privé Codes Disponible 13462 COD/037 Livre Droit privé Codes Disponible Permalink
