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Répertoire du notariat Defrénois
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Paris
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Titre : L'absence Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Bernard de Saint Affrique, Auteur ; Jean Carbonnier, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Répertoire du notariat Defrénois Année de publication : 1995 Importance : 136 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85623-008-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Absence et présomption de décès Personnes disparues L'absence [texte imprimé] / Jean Bernard de Saint Affrique, Auteur ; Jean Carbonnier, Préfacier, etc. . - Paris : Répertoire du notariat Defrénois, 1995 . - 136 p.
ISBN : 978-2-85623-008-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Absence et présomption de décès Personnes disparues Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18730 CIV/034 Livre Droit privé Droit civil Disponible
Titre : Droit international privé et pratique notariale Type de document : texte imprimé Auteurs : Mariel Revillard, Mention d'édition : 4e éd. Editeur : Paris : Répertoire du notariat Defrénois Année de publication : 2000 Importance : 545 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85623-029-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Notaires Droit international privé Droit international privé et pratique notariale [texte imprimé] / Mariel Revillard, . - 4e éd. . - Paris : Répertoire du notariat Defrénois, 2000 . - 545 p.
ISBN : 978-2-85623-029-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Notaires Droit international privé Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29822 DIPR/029 Livre Droit privé Droit international privé Disponible
Titre : Essais sur les lois Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Carbonnier, Auteur Editeur : Paris : Répertoire du notariat Defrénois Année de publication : 1995 Importance : 336 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85623-025-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit Philosophie Législation Lois Sociologie juridique Essais sur les lois [texte imprimé] / Jean Carbonnier, Auteur . - Paris : Répertoire du notariat Defrénois, 1995 . - 336 p.
ISBN : 978-2-85623-025-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit Philosophie Législation Lois Sociologie juridique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 29909 IED/071 Livre Droit privé Introduction à l'étude de droit Disponible 18706 IED/071 Livre Droit privé Introduction à l'étude de droit Disponible
Titre : Les majeurs protégés : Tome I, Régime juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Massip, Auteur ; Jean Carbonnier, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Répertoire du notariat Defrénois Année de publication : 1994 Importance : 458 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85623-006-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Incapacité Tutelle et curatelle Majorité Les majeurs protégés : Tome I, Régime juridique [texte imprimé] / Jacques Massip, Auteur ; Jean Carbonnier, Préfacier, etc. . - Paris : Répertoire du notariat Defrénois, 1994 . - 458 p.
ISBN : 978-2-85623-006-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Incapacité Tutelle et curatelle Majorité Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18733 CIV/040 Livre Droit privé Droit civil Disponible
Titre : Les majeurs protégés : Tome II, Formules d'application Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Massip, Auteur ; Jean Carbonnier, Préfacier, etc. Editeur : Paris : Répertoire du notariat Defrénois Année de publication : 1994 Importance : 270 P. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85623-007-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Tutelle et curatelle Majorité Incapacité Les majeurs protégés : Tome II, Formules d'application [texte imprimé] / Jacques Massip, Auteur ; Jean Carbonnier, Préfacier, etc. . - Paris : Répertoire du notariat Defrénois, 1994 . - 270 P.
ISBN : 978-2-85623-007-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Tutelle et curatelle Majorité Incapacité Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18705 CIV/028 Livre Droit privé Droit civil Disponible PermalinkPermalink
