Détail de l'auteur
Auteur Assemblée nationale |
Documents disponibles écrits par cet auteur (5)
Affiner la recherche Interroger des sources externes
Titre : 200 Ans de code civil : Des lois qui nous rassemblent Type de document : texte imprimé Auteurs : Assemblée nationale, Auteur ; La cour de cassation, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2004 Importance : 69 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05762-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil Code civil 200 Ans de code civil : Des lois qui nous rassemblent [texte imprimé] / Assemblée nationale, Auteur ; La cour de cassation, Auteur . - Paris : Dalloz, 2004 . - 69 p.
ISBN : 978-2-247-05762-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit civil Code civil Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 44429 COD/099 Livre Droit privé Codes Disponible
Titre : Bulletin de l'assemblée nationale : 10e législature Type de document : texte imprimé Auteurs : Assemblée nationale, Auteur Editeur : Paris : Sager Année de publication : 1995 Collection : B . A. N Importance : 26 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Activités parlemantaires ; Opérations électorales ; Travaux législatifs Bulletin de l'assemblée nationale : 10e législature [texte imprimé] / Assemblée nationale, Auteur . - Paris : Sager, 1995 . - 26 p.. - (B . A. N) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Activités parlemantaires ; Opérations électorales ; Travaux législatifs Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11048 HIS/069 Livre Droit public Histoire Disponible
Titre : Bulletin de l'assemblée nationale : 10e législature Type de document : texte imprimé Auteurs : Assemblée nationale, Auteur Editeur : Paris : Sager Année de publication : 1994 Collection : B . A. N Importance : 63 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Activités parlemantaires ; Opérations électorales ; Travaux législatifs Bulletin de l'assemblée nationale : 10e législature [texte imprimé] / Assemblée nationale, Auteur . - Paris : Sager, 1994 . - 63 p.. - (B . A. N) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Activités parlemantaires ; Opérations électorales ; Travaux législatifs Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11044 HIS/067 Livre Droit public Histoire Disponible
Titre : Bulletin de l'assemblée nationale : 10e législature Type de document : texte imprimé Auteurs : Assemblée nationale, Auteur Editeur : Paris : Sager Année de publication : 1995 Collection : B . A. N Importance : 26 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Activités parlemantaires ; Opérations électorales ; Travaux législatifs Bulletin de l'assemblée nationale : 10e législature [texte imprimé] / Assemblée nationale, Auteur . - Paris : Sager, 1995 . - 26 p.. - (B . A. N) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Activités parlemantaires ; Opérations électorales ; Travaux législatifs Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11049 HIS/065 Livre Droit public Histoire Disponible
Titre : Bulletin de l'assemblée nationale : Statistiques 1994 Type de document : texte imprimé Auteurs : Assemblée nationale, Auteur Editeur : Paris : Reportechnique service Année de publication : 1995 Collection : B . A. N Importance : 101 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Assemblée nationales ; Travaux législatifs ; contrôleparlemantaire Bulletin de l'assemblée nationale : Statistiques 1994 [texte imprimé] / Assemblée nationale, Auteur . - Paris : Reportechnique service, 1995 . - 101 p.. - (B . A. N) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Assemblée nationales ; Travaux législatifs ; contrôleparlemantaire Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11043 HIS/067 Livre Droit public Histoire Disponible
