Détail d'une collection
|
|
Documents disponibles dans la collection (5)
Affiner la recherche Interroger des sources externes
Titre : Archéologie et droit de l'urbanisme en Europe Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Jégouzo, Auteur ; Pierre-Laurent Frier, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1995 Collection : Immobilier, droit et gestion Importance : X-342 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01980-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Archéologie ; Politique publique ; Études comparatives ; Patrimoine culturel ; Protection ; Études comparatives Archéologie et droit de l'urbanisme en Europe [texte imprimé] / Yves Jégouzo, Auteur ; Pierre-Laurent Frier, Auteur . - Paris : Sirey, 1995 . - X-342 p.. - (Immobilier, droit et gestion) .
ISBN : 978-2-247-01980-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Archéologie ; Politique publique ; Études comparatives ; Patrimoine culturel ; Protection ; Études comparatives Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 26994 D.UR/023 Livre Droit public Droit de l'urbanisme Disponible 14668 D.UR/023 Livre Droit public Droit de l'urbanisme Disponible
Titre : Les baux ruraux Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Lorvellec, Auteur ; François Collart Dutilleul, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1993 Collection : Immobilier, droit et gestion Importance : 236 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01579-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Baux ruraux Les baux ruraux [texte imprimé] / Louis Lorvellec, Auteur ; François Collart Dutilleul, Auteur . - Paris : Sirey, 1993 . - 236 p.. - (Immobilier, droit et gestion) .
ISBN : 978-2-247-01579-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Baux ruraux Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6842 D.FON/021 Livre Droit privé Droit foncier Disponible 6841 D.FON/021 Livre Droit privé Droit foncier Disponible 6843 D.FON/021 Livre Droit privé Droit foncier Disponible
Titre : Les contrats préparatoires à la vente d'immeuble Type de document : texte imprimé Auteurs : François Collart Dutilleul, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1988 Collection : Immobilier, droit et gestion Importance : XIV-259 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-248-01005-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrats Immeubles d'habitation Avant-contrats Les contrats préparatoires à la vente d'immeuble [texte imprimé] / François Collart Dutilleul, Auteur . - Paris : Sirey, 1988 . - XIV-259 p.. - (Immobilier, droit et gestion) .
ISBN : 978-2-248-01005-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrats Immeubles d'habitation Avant-contrats Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6846 CT/013 Livre Droit privé Contrat Disponible 6845 CT/013 Livre Droit privé Contrat Disponible 6844 CT/013 Livre Droit privé Contrat Disponible
Titre : La copropriété des immeubles bâtis Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Atias, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1989 Collection : Immobilier, droit et gestion Importance : 175 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-248-01007-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Copropriété (logement) Droit La copropriété des immeubles bâtis [texte imprimé] / Christian Atias, Auteur . - Paris : Sirey, 1989 . - 175 p.. - (Immobilier, droit et gestion) .
ISBN : 978-2-248-01007-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Copropriété (logement) Droit Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 397 D.FON/001 Livre Droit privé Droit foncier Disponible
Titre : Le droit pénal de la construction et de l'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabriel Roujou de Boubée, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1988 Collection : Immobilier, droit et gestion Importance : X-124 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-248-01006-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit de l'urbanisme Dispositions pénales Infractions économiques et financières Le droit pénal de la construction et de l'urbanisme [texte imprimé] / Gabriel Roujou de Boubée, Auteur . - Paris : Sirey, 1988 . - X-124 p.. - (Immobilier, droit et gestion) .
ISBN : 978-2-248-01006-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit de l'urbanisme Dispositions pénales Infractions économiques et financières Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 361 PEN.S/011 Livre Droit privé Pénal spécial Disponible 362 PEN.S/011 Livre Droit privé Pénal spécial Disponible
